1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.photomarcel.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Société WIDO - 90 000 BELFORT (France) SIREN: 79793632500019. Dispensé d’immatriculation au RCS.
Responsable publication : Jacques Constant. Le responsable publication est une personne physique.
Ce site internet est hébergé par la société PlanetHoster - 4416 Louis B Mayer Laval, Quebec, H7P 0G1 Canada
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Le site www.photomarcel.com est mis à jour régulièrement par le webmaster de la société WIDO. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.
3. Description des services fournis.
Tous les informations indiquées sur le site www.photomarcel.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.photomarcel.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
La société WIDO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. La société WIDO dispose des droits nécessaires sur toutes les images proposées sur le site www.photomarcel.com pour la réalisation des tableaux photos. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société WIDO. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Crédits.